Mentions légales Gîte de Senlis
Présentation de la société
La Nonette, chambres d’hôtes, immatriculée sous le numéro 813 914 413.
Adresse:
21 Chaussée Brunehaut
60300 SENLIS
Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lanonettesenlis.fr les informations suivantes.
Responsable de publication
Mme Michele VERPILLIER
21 Chaussée Brunehaut
60300 SENLIS
Création et hébergement du site
de la Lune à la Lumiere SAS 6, place des marronniers, 77410 VILLEVAUDE
Services fournis
Toutes les informations indiquées sur le site www.lanonettesenlis.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lanonettesenlis.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits photos
de la Lune à la Lumière
Office de Tourisme de Senlis
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